Comment la TVA et les frais de douanes sont-ils gérés ?
La TVA est incluse dans nos prix pour les livraisons en France et dans l’Union Européenne. Pour les livraisons en dehors de l’UE, la TVA sera déduite du prix de votre commande lors de l’ajout de l’adresse de livraison. Les frais de douanes, taxes, droits et frais de collecte restent à la charge du client. Pour plus d’informations, veuillez contacter la société de transport ou les douanes de votre pays.
Union Européenne : Il n’y a pas de frais douaniers pour les livraisons au sein de l’Union Européenne.
Hors Union Européenne : Les achats en dehors de l’Union Européenne peuvent être soumis à des frais douaniers. Veuillez vous renseigner auprès des douanes de votre pays pour connaître les droits et taxes applicables. Les frais douaniers sont toujours à la charge de l’acheteur.
États-Unis : Les frais douaniers s’appliquent aux commandes supérieures à 800 USD, frais de transport et d’assurance inclus.
Royaume-Uni : L’entrée de marchandises au Royaume-Uni est soumise à des droits de douanes au-dessus de 135 GBP/150 EUR. Les commandes pour le Royaume-Uni sont fermes et définitives sans possibilité d’échange ou de reprise. Tout refus de marchandise en raison de taxes trop élevées entraînera la destruction du colis par les douanes britanniques.
Suisse : Les produits expédiés vers la Suisse ne sont pas soumis à la TVA française. La TVA sera déduite du prix de votre commande au moment de l'ajout de l'adresse de livraison. À l'importation en Suisse, les produits sont soumis à la TVA suisse, généralement au taux de 7,7%. Cette TVA sera calculée sur la valeur totale de la commande, y compris les frais de livraison et d'assurance. En plus de la TVA, des droits de douane peuvent s'appliquer selon la nature des produits et leur valeur. Les taux varient en fonction des catégories de produits et sont fixés par l'administration des douanes suisses. Les frais de traitement douanier facturés par les transporteurs sont également à la charge du client.
Canada : Les produits expédiés vers le Canada peuvent être soumis à la taxe sur les produits et services (TPS), la taxe de vente harmonisée (TVH), ou la taxe de vente provinciale (TVP) selon la province de destination. En plus de ces taxes, des droits de douane peuvent s'appliquer en fonction de la valeur et de la nature des produits. Les frais de traitement douanier facturés par les transporteurs sont par ailleurs à la charge du client.
Australie : Les produits expédiés vers l'Australie d'une valeur supérieure à 1 000 AUD sont soumis à la GST (Goods and Services Tax) et peuvent aussi être soumis à des droits de douane. Les frais de traitement douanier facturés par les transporteurs sont aussi à la charge du client.
Japon : Les produits expédiés vers le Japon peuvent être soumis à la taxe sur la consommation, généralement au taux de 10%. Des droits de douane peuvent aussi s'appliquer selon la nature et la valeur des produits. Les frais de traitement douanier facturés par les transporteurs sont aussi à la charge du client.
Brésil : Les produits expédiés vers le Brésil peuvent être soumis à l'ICMS (Imposto sobre Circulação de Mercadorias e Serviços) et à des droits de douane. Les frais de traitement douanier facturés par les transporteurs sont aussi à la charge du client. Il est important de noter que les formalités douanières au Brésil peuvent être particulièrement strictes et complexes.
Union Européenne : Il n’y a pas de frais douaniers pour les livraisons au sein de l’Union Européenne.
Hors Union Européenne : Les achats en dehors de l’Union Européenne peuvent être soumis à des frais douaniers. Veuillez vous renseigner auprès des douanes de votre pays pour connaître les droits et taxes applicables. Les frais douaniers sont toujours à la charge de l’acheteur.
États-Unis : Les frais douaniers s’appliquent aux commandes supérieures à 800 USD, frais de transport et d’assurance inclus.
Royaume-Uni : L’entrée de marchandises au Royaume-Uni est soumise à des droits de douanes au-dessus de 135 GBP/150 EUR. Les commandes pour le Royaume-Uni sont fermes et définitives sans possibilité d’échange ou de reprise. Tout refus de marchandise en raison de taxes trop élevées entraînera la destruction du colis par les douanes britanniques.
Suisse : Les produits expédiés vers la Suisse ne sont pas soumis à la TVA française. La TVA sera déduite du prix de votre commande au moment de l'ajout de l'adresse de livraison. À l'importation en Suisse, les produits sont soumis à la TVA suisse, généralement au taux de 7,7%. Cette TVA sera calculée sur la valeur totale de la commande, y compris les frais de livraison et d'assurance. En plus de la TVA, des droits de douane peuvent s'appliquer selon la nature des produits et leur valeur. Les taux varient en fonction des catégories de produits et sont fixés par l'administration des douanes suisses. Les frais de traitement douanier facturés par les transporteurs sont également à la charge du client.
Canada : Les produits expédiés vers le Canada peuvent être soumis à la taxe sur les produits et services (TPS), la taxe de vente harmonisée (TVH), ou la taxe de vente provinciale (TVP) selon la province de destination. En plus de ces taxes, des droits de douane peuvent s'appliquer en fonction de la valeur et de la nature des produits. Les frais de traitement douanier facturés par les transporteurs sont par ailleurs à la charge du client.
Australie : Les produits expédiés vers l'Australie d'une valeur supérieure à 1 000 AUD sont soumis à la GST (Goods and Services Tax) et peuvent aussi être soumis à des droits de douane. Les frais de traitement douanier facturés par les transporteurs sont aussi à la charge du client.
Japon : Les produits expédiés vers le Japon peuvent être soumis à la taxe sur la consommation, généralement au taux de 10%. Des droits de douane peuvent aussi s'appliquer selon la nature et la valeur des produits. Les frais de traitement douanier facturés par les transporteurs sont aussi à la charge du client.
Brésil : Les produits expédiés vers le Brésil peuvent être soumis à l'ICMS (Imposto sobre Circulação de Mercadorias e Serviços) et à des droits de douane. Les frais de traitement douanier facturés par les transporteurs sont aussi à la charge du client. Il est important de noter que les formalités douanières au Brésil peuvent être particulièrement strictes et complexes.
Mis à jour le : 09/08/2024
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